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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE
ETABLISSEMENTS TOURY S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3246690
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
LAIT DES VOLCANS D\'AUVERGNE de ETABLISSEMENTS TOURY

Présentation de la marque LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX 63122 CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE est expirée depuis le 15 septembre 2013.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , VELOU'THE , NEW PANCAKE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A., Société anonyme - THEIX 63122 CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Lait et produits laitiers, à l'exclusion des fromages.